Déposée le 8 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEJA FAIR TRADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEJA FAIR TRADE domicilié(e) 13 rue de la Cerisaie,
75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 328 107 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS,
Mme HEGEDUS Isabelle domicilié(e) 31-33 rue de la BAUME,
75008 PARIS - France.
La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEJA FAIR TRADE SARL, SARL - 13 rue de la Cerisaie,
75004 PARIS - France - SIREN 478328107
CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS,
Mme HEGEDUS Isabelle - 31-33 rue de la BAUME,
75008 PARIS - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2020 n°2750875 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-12
Inscription le 12 octobre 2020 - Changement d'adresse n°797723 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-12
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail de vêtements, chaussures, meubles, vélos, livres, objets d'art ; vente au détail d'accessoires de mode, à savoir vêtements, sacs à main, pochettes, porte-monnaie, bijoux, chaussures ; vente au détail d'objets de décoration à savoir lampes, chaises, tables.
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